Séances publiques
Les séances publiques ordinaires du conseil municipal ont lieu, sauf exception, tous les 1er mardi du mois :
- Lieu : Hôtel de ville, Salle Simon Lacoste, 575, rue Principale
- Heure : 19 h
Sauf exception, les séances publiques se déroulent comme suit :
- Accueil des citoyens et entrée des élus dans la salle
- Présentation de points d’information par les élus
- Ouverture de la séance, adoption de l’ordre du jour et approbation du procès-verbal de la séance publique précédente
- Ouverture de la période de questions
- Présentation et adoption des sujets à l’ordre du jour par les élus
- Levée de la séance
La période de questions permet aux citoyens de poser leurs questions directement au conseil municipal. Les questions sont consignées dans un registre pour faciliter le suivi d’information à effectuer auprès des citoyens. Les questions sont à adresser au maire. Seules les questions d’intérêt public qui concernent les affaires de la Ville sont permises. Les questions relatives à des cas individuels ne sont pas traités en séance.
COMMENT POSER UNE QUESTION ?
Citoyens qui assistent ***à distance*** :
- Par téléphone : 450 649-3555, poste 232
- Par courriel : [email protected]
- Par Messenger sur la page Facebook de la Ville de Saint-Amable
- Par courrier : Ville de Saint-Amable, Bureau du greffe – 575, rue Principale, Saint-Amable (Québec) J0L 1N0
Heure limite : Midi du jour de la séance.
Citoyens qui assistent ***en personne*** :
- Selon les modalités énoncées ci-dessus jusqu’à midi du jour de la séance ;
- En personne dans la salle Simon Lacoste de l’Hôtel de ville, le jour de la séance de 18 h 30 à 18 h 55.
Chaque citoyen peut poser un maximum de 2 questions et occuper un temps de questions maximum de 3 minutes.
La durée maximum de la période de questions est de 30 minutes pour l’ensemble des citoyens.
Le président d’assemblée répond à la question ou cède la parole au membre du conseil visé par la question ou à un fonctionnaire présent.
La question peut être répondue immédiatement ou ultérieurement à la séance par le conseil municipal, la Direction générale ou le service de la Ville, responsable du dossier.
Une fois la question répondue ou différée, le président d’assemblée peut clore la discussion et passer à la prochaine question.
Si un citoyen est en désaccord avec la réponse obtenue, il sera invité à communiquer avec la Direction générale de la Ville.
Les séances publiques auront lieu aux dates suivantes :
2024
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En plus des séances publiques ordinaires, le conseil municipal peut tenir des séances publiques extraordinaires pour le bon fonctionnement des affaires municipales.
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Mise à jour le 26/02/2024